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Mentions légales 

Mentions légales & Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Maman Gisèle

SAS AFRICAN FOOD CONCEPTS
SAS AU CAPITAL DE 500,00 euros
RCS Pontoise
Siège social : 3, rue Berthelot

95570 Bouffémont

Directeur de la publication

SAS African Food Concepts

Fast Food Maman Gisèle
3, rue Berthelot 
95570 BOUFFEMONT
TEL : + 33 (0)6 88 14 64 61
 

Informations techniques

Hébergeur : 
Société : 1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

57200 Sarreguemines

France

Téléphone :+33 9 70 80 89 11

Courrier électronique :hostmaster@1and1.fr

 

La connexion au site www.mamangisele.fr implique l'acception des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

 

Droits de propriété intellectuelle

- Droits d'auteur
Le site www.mamangisele.fr constitue une création intellectuelle dont le Fast Food Maman Gisèle est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'ensemble des éléments disponibles sur le Site www.mamangisele.fr dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site www.mamangisele.fr sont la propriété du fast food Maman Gisèle ou de tiers ayant autorisé le Fast Food Maman gisèle à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.mamangisele.fr, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant " Maman Gisèle" est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

- Droits des marques
L'appellation " Maman Gisèle ", le logo " Maman Gisèle ", sont des marques déposées par le restaurant " Maman Gisèle ".

D'autres marques sont citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule.
La reproduction, la représentation, l'utilisation, l'adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant " Maman Gisèle " est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

- Responsabilité
Le restaurant " Maman Gisèle " ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site www.mamangisele.fr des informations y figurant.

- Respect des réglementations et de la déontologie

Le site www.mamangisele.fr est exploité par le restaurant "Maman Gisèle " dont le siège social est situé au 3, rue Berthelot 95570 Bouffémont en France et les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.
Les internautes se connectant au site www.mamangisele.fr à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicable à ces pays.

Le restaurant " Maman Gisèle " se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions Générales d'Utilisation s'imposent dés leur mise en ligne.